Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUABLOC
COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE C2D (SA)

Numéro de dépôt :
3082187
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2011

Présentation de la marque AQUABLOC

Déposée le 12 février 2001 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE C2D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUABLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE C2D domicilié(e) Zone d'Activité Economique., Avenue de Pezenas, 34140 MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 419 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque AQUABLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABLOC est expirée depuis le 12 février 2011.

COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE C2D a également déposé les autres marques suivantes : POLYSAW


COMPAGNIE DU DEVELOPPEMENT DURABLE C2D (SA) - Zone d'Activité Economique., Avenue de Pezenas, 34140 MEZE - France - SIREN 401419759


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Conteneur métallique pour le traitement et la production d'eau potable. Appareil de traitement de l'eau et de production d'eau potable.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.